MENTIONS LÉGALES

Informations éditeur

Laboratoire de correction auditive Bruniaux-Modaffari
Capital social : 40 000 euros

Siège social
6 avenue du Général de Gaulle – 74200 THONON-LES-BAINS – FRANCE
Tél. 33 (0)4 50 70 45 97

Registre du commerce : Thonon
APE 4774Z
SIREN 504 309 154

Responsabilité

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site. Laboratoire de correction auditive Bruniaux-Modaffari se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.

Lien hypertexte

Les sites extérieurs au site http://www.audition-bruniaux.com ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Laboratoire de correction auditive Bruniaux-Modaffari, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

Droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Laboratoire de correction auditive Bruniaux-Modaffari, ou de tiers ayant autorisé Laboratoire de correction auditive Bruniaux-Modaffari à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Laboratoire de correction auditive Bruniaux-Modaffari est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Vos noms et prénoms
Votre message